Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PERCEVAL
Numéro de dépôt :
1523701
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/1999
Présentation de la marque PERCEVAL
Déposée le 7 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) STE. RICHARD LE DROFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERCEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PERCEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STE. RICHARD LE DROFF a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232680 - Publication au BOPI 1997-02-13